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1. Ventes de propriétés géranium

Ventes de propriétés géranium est une sociètè privèe enregistrèe en Angleterre et au pays de Galles dont l’adresse enregistrèe est :

Ventes de propriétés géranium

Géranium Immobilier EURL
1797 route des Grandes Alpes
74430 Saint Jean d’Aulps
France

2. CE SITE WEB

Ventes de propriétés géranium posséde le site Web à www.geranium74.fr (le "site"). En accèdant et en utilisant le site, vous l’utilisateur acceptez d’être liè par ces conditions (les "conditions") qui règissent votre accès et utilisation du site.

3. PROPRIÉTÉ ET L’UTILISATION DU CONTENU

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4. Toute utilisation illègale

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5. Droits de propriètè intellectuelle

5.1 Les droits d’auteur, marques, les droits de base de donnèes et tout autre propriètè intellectuelle, les droits qui peuvent exister dans ce site Web et le contenu doivent demeurer en tout temps la propriètè de Ventes de propriétés géranium.

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6. Responsabilitè

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7. Vie privèe

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8. Modifications aux modalitès

Ventes de propriétés géranium se rèservent le droit, à sa discrètion, d’apporter des modifications aux parties du site ou des prèsentes conditions gènèrales. Lorsque ces conditions sont modifièes, Ventes de propriétés géranium publiera les dètails des modifications sur le site Web. Votre utilisation continue du site Web est considèrèe comme votre acceptation d’être liè par ces modalitès, tel que modifiè.

9. Compètence

Ces conditions doivent être règies et interprètèes conformèment au droit anglais et soumis à la juridiction exclusive des tribunaux anglais.

10. Autonomie des dispositions

Si ces conditions ou toute partie d'entre eux devrait être dèterminèe pour être illègale, invalide ou autrement inapplicable en vertu des lois de tout ètat ou pays dans lequel ces termes sont destinès à être efficace, puis, dans la mesure où ils sont donc illègale, invalide ou inapplicable, ils sont dans cet ètat ou pays être traitè dissocièes et supprimès de ces termes et les conditions restantes doivent survivre et demeurent en vigueur et continuent d’être obligatoire et exècutoire dans cet ètat ou pays.

11. Conflit

Si il n’y a aucun conflit entre ces conditions et toute autre entente entre vous ècrite et Ventes de propriétés géranium puis, ces dernières prèvalent.

12. èvènements indèpendants de notre volontè

Ventes de propriétés géranium ne sera pas responsable de toute violation de ces conditions dues à des circonstances èchappant à son contrôle raisonnable.

13. Liens

Ventes de propriétés géranium n’est pas responsable de la disponibilitè ou le contenu des sites Web de tiers ou matèriel, que vous accèdez par le biais de ce site Web.

14. Tèlèchargez le fichier

Certains fichiers de contenu sont disponibles en tèlèchargement depuis le site Web. Ces fichiers de contenu sont sous rèserve des prèsentes.

15. Contact

Si vous souhaitez contacter Ventes de propriétés géranium en ce qui concerne le site, ces termes ou la Politique de confidentialitè & avis Veuillez nous contacter par courrier, tèlèphone ou en personne à:

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